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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE MICELI
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CAP LEVANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP LEVANT
CONSERVERIE MICELI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93481364
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2023

Présentation de la marque CAP LEVANT

Déposée le 18 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE MICELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE MICELI domicilié(e) 11 rue de Berlin, Z.I - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 175 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque CAP LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP LEVANT est expirée depuis le 18 août 2023.

CONSERVERIE MICELI a également déposé les autres marques suivantes : MICELI , BONELI , CAP-NOÉ , TOAST ANCHOIS , APERIFISH


CONSERVERIE MICELI, Société par actions simplifiée - 11 rue de Berlin, Z.I - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 315175380


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2003 n°2247615 - Publication au BOPI 2003-07-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Inscription le 9 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°555346 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532822 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-20

Anchois, filets d'anchois, filets de poissons, pâtés de poissons, harengs, poissons, poissons conservés, produits de la pêche à savoir: coquillages, crevettes, crustacés non vivants, écrevisses non vivantes, potages, purées, mollusques comestibles (non vivants), salades de légumes, légumes, conserves, légumes séchés, légumes cuits